Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ET VOUS
Numéro de dépôt :
1244485
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1993
Présentation de la marque ET VOUS
Déposée le 6 septembre 1983 par monsieur William CHELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ET VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ET VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET VOUS est expirée depuis le 6 septembre 1993.
William CHELLY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04